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Forum des instructeurs ADS de la Loire » Actualité de l'urbanisme » Construction sur une parcelle objet d'une OAP

Construction sur une parcelle objet d'une OAP

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

dm42



Bonjour,
Une zone de 10 000  m² est l'objet d'une OAP prévoyant une densité moyenne de 25 logements à l'hectare. Une demande nous parvient d'un propriétaire d'une habitation existante en limite de la zone de l'OAP, pour la construction d'une piscine. Le terrain sur lequel il veut faire sa piscine est sur la même parcelle que sa maison mais situé dans la zone de l'OAP. Pouvons-nous accorder cette demande ?

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