Limite de l'opération dans une DP division

Bonjour à tous,

Dans votre pratique actuelle, dans le cadre d'une DP division créant un lot à bâtir à partir d'une propriété bâtie, qu'elle limite séparative appliquez-vous lors du dépôt du permis de construire ?

La limite du nouveau lot.
La limite externe de cette opération de division.

Cordialement
Thierry

Bonjour,

Dans la mesure où la DP division a déjà été déposée et accordée, personnellement j'instruis le PC en tenant compte des nouvelles limites de lot.

A ton service,

Sandra

Bonjour,

Je procède comme Sandra.
Brigitte