Forum des instructeurs ADS de la Loire
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des instructeurs ADS de la Loire

Forum de l'application du droit des sols dans la Loire

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» disparus de Mourmelon et Valdahon, etc...
QUESTION SUR LES ZAC EmptyDim 31 Oct - 14:59 par MAYER

» Pergola à lames amovibles
QUESTION SUR LES ZAC EmptyMar 19 Mai - 9:33 par Vincent ROGER

» Annulation du formulaire simplifié de demande de mise aux normes d'accessibilité des petits commerces, restaurants et locaux des professions libérales
QUESTION SUR LES ZAC EmptyMer 20 Nov - 8:33 par Admin

» Coupe d'arbres dans un espace boisé classé.
QUESTION SUR LES ZAC EmptyLun 23 Sep - 7:20 par Admin

» Bungalows sur déchèterie.
QUESTION SUR LES ZAC EmptyLun 23 Sep - 6:43 par Admin

» DP division refusée et PC.
QUESTION SUR LES ZAC EmptyJeu 9 Mai - 7:41 par Admin

» modification de certaines dispositions en matière d'accessiiblité
QUESTION SUR LES ZAC EmptyJeu 2 Mai - 7:40 par DUPUY Anne

» Bâtiment agricole en zone A et CDPENAF.
QUESTION SUR LES ZAC EmptyJeu 28 Mar - 15:32 par CHARRIER Franck

» PROJET INNOVANT
QUESTION SUR LES ZAC EmptyMar 12 Mar - 11:08 par DUPUY Anne

Novembre 2024
LunMarMerJeuVenSamDim
    123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930 

Calendrier Calendrier

Le Deal du moment :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
Voir le deal
35 €

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

QUESTION SUR LES ZAC

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

1QUESTION SUR LES ZAC Empty QUESTION SUR LES ZAC Mer 12 Sep - 10:06

POYET



bonjour,
j'ai une question sur un permis de construire sur la ZI de Stelytec à ST CHAMOND. Ce projet se situe dans la ZAC GENTIALON avec un cahier des charges de cession ou de location de terrain et un règlement du Plan d'Aménagement de la zone en date du 19/05/2008.
Comment dois je instruire ce dossier ? est ce que ce cahier des charges est toujours valable ?
Merci de vos lumières sur ce point.
Merci au réseau.

Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum