Forum des instructeurs ADS de la Loire
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des instructeurs ADS de la Loire

Forum de l'application du droit des sols dans la Loire

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

Rechercher Recherche avancée

Mots-clés

définition  construire  refus  attestation  urbanisme  destination  DEMOLIR  réservé  incendie  permis  avis  DAACT  déclaration  lots  hygiène  extension  division  reseau  architecte  accès  vente  rejet  accessibilité  assainissement  tacite  certificat  

Derniers sujets
» disparus de Mourmelon et Valdahon, etc...
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyDim 31 Oct - 14:59 par MAYER

» Pergola à lames amovibles
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyMar 19 Mai - 9:33 par Vincent ROGER

» Annulation du formulaire simplifié de demande de mise aux normes d'accessibilité des petits commerces, restaurants et locaux des professions libérales
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyMer 20 Nov - 8:33 par Admin

» Coupe d'arbres dans un espace boisé classé.
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyLun 23 Sep - 7:20 par Admin

» Bungalows sur déchèterie.
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyLun 23 Sep - 6:43 par Admin

» DP division refusée et PC.
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyJeu 9 Mai - 7:41 par Admin

» modification de certaines dispositions en matière d'accessiiblité
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyJeu 2 Mai - 7:40 par DUPUY Anne

» Bâtiment agricole en zone A et CDPENAF.
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyJeu 28 Mar - 15:32 par CHARRIER Franck

» PROJET INNOVANT
vente - arrêté vente des lots et certificat exécution partielle EmptyMar 12 Mar - 11:08 par DUPUY Anne

Avril 2024
LunMarMerJeuVenSamDim
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
2930     

Calendrier Calendrier

-28%
Le deal à ne pas rater :
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 couverts – L60cm
279.99 € 390.99 €
Voir le deal

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Forum des instructeurs ADS de la Loire » Permis de lotir » arrêté vente des lots et certificat exécution partielle

arrêté vente des lots et certificat exécution partielle

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

HOULGATTE



Quelqu'un pourrait-il me transmettre un modèle d'arrêté de vente des lots et certificat exécution partielle des prescritptions. J'ai un modèle un peu ancien et je me demande si certains "VU" sont corrects.
merci bcp

Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Forum des instructeurs ADS de la Loire » Permis de lotir » arrêté vente des lots et certificat exécution partielle

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum