Forum des instructeurs ADS de la Loire
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des instructeurs ADS de la Loire

Forum de l'application du droit des sols dans la Loire

Rechercher
 
 

Résultats par :
 

Rechercher Recherche avancée

Mots-clés

accessibilité  définition  reseau  rejet  refus  destination  lots  avis  assainissement  DAACT  construire  hygiène  DEMOLIR  permis  certificat  urbanisme  vente  abattage  division  réservé  cerfa  tacite  incendie  déclaration  architecte  accès  

Derniers sujets
» disparus de Mourmelon et Valdahon, etc...
Modèle SAS EmptyDim 31 Oct - 14:59 par MAYER

» Pergola à lames amovibles
Modèle SAS EmptyMar 19 Mai - 9:33 par Vincent ROGER

» Annulation du formulaire simplifié de demande de mise aux normes d'accessibilité des petits commerces, restaurants et locaux des professions libérales
Modèle SAS EmptyMer 20 Nov - 8:33 par Admin

» Coupe d'arbres dans un espace boisé classé.
Modèle SAS EmptyLun 23 Sep - 7:20 par Admin

» Bungalows sur déchèterie.
Modèle SAS EmptyLun 23 Sep - 6:43 par Admin

» DP division refusée et PC.
Modèle SAS EmptyJeu 9 Mai - 7:41 par Admin

» modification de certaines dispositions en matière d'accessiiblité
Modèle SAS EmptyJeu 2 Mai - 7:40 par DUPUY Anne

» Bâtiment agricole en zone A et CDPENAF.
Modèle SAS EmptyJeu 28 Mar - 15:32 par CHARRIER Franck

» PROJET INNOVANT
Modèle SAS EmptyMar 12 Mar - 11:08 par DUPUY Anne

Novembre 2024
LunMarMerJeuVenSamDim
    123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930 

Calendrier Calendrier

Le deal à ne pas rater :
SSD interne Crucial BX500 2,5″ SATA – 500 Go à 29,99€
29.99 €
Voir le deal

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Forum des instructeurs ADS de la Loire » PERMIS DE CONSTRUIRE » Instruction du dossier » Modèle SAS

Modèle SAS

2 participants

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

1Modèle SAS Empty Modèle SAS Ven 4 Mar - 10:34

f.bbeharelle



Bonjour,
Je suis à la recherche d'un modèle de SAS ! Il me semblait qu'on avait eu lors d'une présentation par la DDT avec le club instructeur, mais je ne parviens pas à remettre la main dessus !
Merci
Françoise

2Modèle SAS Empty Re: Modèle SAS Lun 7 Mar - 10:07

Julie Chaufaud



Bonjour,
Ci-joint les modèles demandés.
Cordialement,
Fichiers joints
Modèle SAS Attachmentmodèle SAS.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(264 Ko) Téléchargé 6 fois
Modèle SAS Attachmentmodèle SAS DP.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(639 Ko) Téléchargé 6 fois
Modèle SAS Attachmentmodèle SAS PC.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(553 Ko) Téléchargé 5 fois

3Modèle SAS Empty Re: Modèle SAS Lun 7 Mar - 11:33

f.bbeharelle



merci Smile

Contenu sponsorisé



Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Forum des instructeurs ADS de la Loire » PERMIS DE CONSTRUIRE » Instruction du dossier » Modèle SAS

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum