Forum des instructeurs ADS de la Loire
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des instructeurs ADS de la Loire

Forum de l'application du droit des sols dans la Loire

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
» disparus de Mourmelon et Valdahon, etc...
Part départementale (Loire) EmptyDim 31 Oct - 14:59 par MAYER

» Pergola à lames amovibles
Part départementale (Loire) EmptyMar 19 Mai - 9:33 par Vincent ROGER

» Annulation du formulaire simplifié de demande de mise aux normes d'accessibilité des petits commerces, restaurants et locaux des professions libérales
Part départementale (Loire) EmptyMer 20 Nov - 8:33 par Admin

» Coupe d'arbres dans un espace boisé classé.
Part départementale (Loire) EmptyLun 23 Sep - 7:20 par Admin

» Bungalows sur déchèterie.
Part départementale (Loire) EmptyLun 23 Sep - 6:43 par Admin

» DP division refusée et PC.
Part départementale (Loire) EmptyJeu 9 Mai - 7:41 par Admin

» modification de certaines dispositions en matière d'accessiiblité
Part départementale (Loire) EmptyJeu 2 Mai - 7:40 par DUPUY Anne

» Bâtiment agricole en zone A et CDPENAF.
Part départementale (Loire) EmptyJeu 28 Mar - 15:32 par CHARRIER Franck

» PROJET INNOVANT
Part départementale (Loire) EmptyMar 12 Mar - 11:08 par DUPUY Anne

Novembre 2024
LunMarMerJeuVenSamDim
    123
45678910
11121314151617
18192021222324
252627282930 

Calendrier Calendrier

Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10331 – Le martin-pêcheur
35 €
Voir le deal

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Part départementale (Loire)

Aller en bas  Message [Page 1 sur 1]

1Part départementale (Loire) Empty Part départementale (Loire) Ven 9 Mar - 16:01

MICHEL Sandrine



au 1er mars 2012 :
la part d"partementale de la TA est de 2,5 % (avant TDENS = 1 %)

Revenir en haut  Message [Page 1 sur 1]

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum