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piscine existante à couvrir quelle(s) autorisation(s) ?

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bonjour,

Si la piscine est déjà existante :
• Si la hauteur de l'abri est inférieure à 1 m 80 : Aucune déclaration.
• Si la hauteur de l'abri est supérieure à 1 m 80 : Déclaration préalable de travaux.

Etes-vous d'accord avec ce principe ?

Merci de vos réponses

je profite de ce message pour vous présenter mes meilleurs voeux - belle et heureuse année 2016

Agnès - CC Feurs en Forez

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Admin


Admin
Je suis d'accord en faisant attention à ce que la nouvelle surface de plancher ne dépasse pas 20m² sinon il faudra un PC.
Même en l'absence de demande d'autorisation la construction devra respecter le PLU (attention aux PLU qui dérogent aux articles 6 et 7 pour les piscines, mais qui ne proposent pas de dérogation pour les autres constructions).

Cordialement

Thierry

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