Forum des instructeurs ADS de la Loire

Forum de l'application du droit des sols dans la Loire

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Derniers sujets
Octobre 2018
LunMarMerJeuVenSamDim
1234567
891011121314
15161718192021
22232425262728
293031    

Calendrier Calendrier


Connecté en tant que Anonymous. Dernière visite le

Vous n'êtes pas connecté. Connectez-vous ou enregistrez-vous

Annonce globale&Annonce & Note [0]

SujetsRéponsesVuesDerniers Messages
Pas de nouveaux messages   

Extension en zone non constructible en carte communale.

   par CHARRIER Franck
2191le Lun 14 Mai - 8:31 par CHARRIER Franck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Mobil home en zone A.

   par CHARRIER Franck
1135le Mar 27 Fév - 16:05 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

L.332-15 ?

   par CHARRIER Franck
3201le Mer 24 Jan - 11:11 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Refus DAACT

   par Sandra MALLET
41393le Mer 24 Jan - 10:00 par CHARRIER Franck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Emprise publique ou pas ?

   par Vincent ROGER
0147le Lun 6 Nov - 10:23 par Vincent ROGER Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Construction d'une unité de méthanisation pour un lycée agricole.

   par CHARRIER Franck
3176le Mer 7 Juin - 14:48 par CHARRIER Franck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Majoration délai instruction pour consultation de la Chambre d'Agriculture.

   par CHARRIER Franck
2218le Mer 31 Mai - 5:56 par CHARRIER Franck Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

refus PC modificatif

   par Annie BOREL
0202le Lun 29 Mai - 14:41 par Annie BOREL Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Construction en zone urbaine avec assainissement non collectif en zone agricole

   par Guillaume Vallée
4395le Jeu 15 Sep - 9:48 par Guillaume Vallée Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Prorogation de délais sur 3 PC

   par f.bbeharelle
4229le Jeu 25 Aoû - 8:35 par f.bbeharelle Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

isolation thermique en façade des bâtiments

   par DUPUY Anne
0193le Lun 20 Juin - 7:20 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Réglementation thermique pour changement de destination

   par Guillaume Vallée
0372le Lun 7 Mar - 14:05 par Guillaume Vallée Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Modèle SAS

   par f.bbeharelle
2241le Lun 7 Mar - 11:33 par f.bbeharelle Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

PC accordé en 2014 sur un PLU à l'époque pas compatible avec le SCOT/ projet révisé situé en dehors d'une zone préférentielle d'urbanisation

   par f.bbeharelle
1270le Mer 24 Fév - 13:53 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Consultations services extérieurs

   par Guillaume Vallée
2256le Mer 17 Fév - 10:28 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Quel point de référence pour la hauteur d'une toiture terrasse

   par Admin
1380le Mar 1 Déc - 15:00 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

extension maison en zone A ou N

   par DUPUY Anne
1392le Jeu 29 Oct - 8:30 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

construction sur réseaux eau et assainissement

   par agnes gachet
0394le Mar 14 Jan - 16:00 par agnes gachet Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

RT 2012 et PC modificatif

   par Sandra MALLET
1709le Ven 15 Nov - 8:18 par agnes gachet Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

TRANSFERT PARTIEL DE PERMIS DE CONSTRUIRE

   par HOULGATTE
01132le Jeu 10 Oct - 14:18 par HOULGATTE Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

consultation DREAL

   par HOULGATTE
0827le Mer 2 Oct - 7:10 par HOULGATTE Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

permis pour construction hangar agricole

   par agnes gachet
11121le Ven 13 Sep - 14:26 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Emplacement réservé

   par Sandra MALLET
0643le Lun 15 Juil - 10:05 par Sandra MALLET Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

rt 2012 et reconstruction maison suite a incendie MAIS PAS àl'IDENTIQUE

   par agnes gachet
01526le Ven 7 Juin - 14:35 par agnes gachet Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

numérotation des PC

   par DUPUY Anne
0492le Ven 7 Juin - 9:26 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

délai d'instruction PC

   par beraud
11106le Jeu 14 Fév - 15:27 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Reglementation thermique 2012

   par HOULGATTE
1511le Lun 11 Fév - 8:22 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Pièces PC 30 - 31 ZAC

   par Jean-Philippe TRABET
21931le Ven 8 Fév - 11:08 par Jean-Philippe TRABET Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Règle sur la limite séparative d'une parcelle constructible + EPBC

   par Jean-Philippe TRABET
1698le Mer 6 Fév - 9:14 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Permis initial et modificatif recours

   par THORAL
1770le Mer 23 Jan - 16:52 par DUPUY Anne Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

construction d'une 2ème maison d'habitation sur un lot de lotissement

   par agnes gachet
1600le Lun 17 Sep - 12:53 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

abri de piscine et implantation par rapport aux limites séparatives

   par agnes gachet
1605le Lun 17 Sep - 12:47 par Admin Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

pc aire d'accueil gens du voyage et déchetterie

   par agnes gachet
0516le Jeu 7 Juin - 6:10 par agnes gachet Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

servitudes A3

   par agnes gachet
1580le Mer 9 Mai - 9:03 par MICHEL Sandrine Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Quelle règle appliquer pour le retrait des constructions par rapport à une voie d'un lotissement ?

   par Admin
33338le Ven 9 Mar - 15:30 par agnes gachet Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

terrain naturel et terain fini

   par agnes gachet
55584le Ven 27 Jan - 11:52 par LYONNET Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Limites de propriété sur un lotissement créé par une DP division

   par Admin
2931le Ven 27 Jan - 11:44 par LYONNET Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

accès en zone A

   par DUPUY Anne
1453le Jeu 19 Jan - 16:22 par MICHEL Sandrine Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

implantation des constructions par rapport aux voies

   par agnes gachet
1457le Mar 10 Jan - 15:54 par MICHEL Sandrine Voir le dernier message
Pas de nouveaux messages   

Recours des tiers

   par Sandra MALLET
1732le Ven 9 Déc - 7:03 par Admin Voir le dernier message

Sujets [40]

  Revenir en haut

Modérateurs : Aucun

Utilisateurs parcourant actuellement ce forum: Aucun

Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum

  • Nouveaux messages Nouveaux messages
  • Nouveaux messages [ Populaire ] Nouveaux messages [ Populaire ]
  • Nouveaux messages [ Verrouillé ] Nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Pas de nouveaux messages Pas de nouveaux messages
  • Pas de nouveaux messages [ Populaire ] Pas de nouveaux messages [ Populaire ]
  • Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ] Pas de nouveaux messages [ Verrouillé ]
  • Annonce Annonce
  • Note Note
  • Annonce globale Annonce globale